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Investisseurs privés belges

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Statut réglementaire

Ce site web a été créé pour un accès en Belgique par BAUL, société autorisée et réglementée par la Financial Services Authority au Royaume-Uni, dont le siège social est situé au 25 The North Colonnade, Canary Wharf, Londres E14 5HS. BAUL est une société immatriculée en Angleterre et au pays de Galles sous le numéro social 00796793, dont le siège social est situé au 12, Throgmorton Avenue, London. EC2N 2DL, et qui est enregistrée au Royaume-Uni pour le paiement de la TVA auprès de HM Revenue and Customs, sous le numéro 243852262.

Communication avec BAUL

Ce site web contient des informations sur BAUL et les fonds iShares. Pour obtenir de plus amples informations sur les fonds iShares, vous pouvez contacter BAUL par téléphone, par fax, par courrier postal ou électronique (info@shares.be). BAUL s'adressera à vous en anglais.

Fonds iShares

Les fonds iShares mentionnés sur le présent site web sont des compartiments d’iShares plc, d’iShares II plc, d’iShares III plc, ou d’iShares V plc, chacun étant une société d’investissement à capital variable de type ouvert, constituée en Irlande, avec une responsabilité séparée entre ses compartiments et agréée par le Irish Financial Regulator. Sur le présent site web et dans les documents qui y sont accessibles, toute référence au terme « fonds » doit être interprétée comme une référence aux compartiments des sociétés d'investissement mentionnées ci-dessus.

Inscriptions et cotations

Le présent site web précise les pays dans lesquels les fonds iShares sont inscrits et les principales bourses européennes sur lesquels ils sont cotés. iShares compte également un certain nombre de fonds domiciliés en Allemagne ou aux États-Unis. Ceux-ci ne sont toutefois pas inscrits en Belgique et ne sont pas autorisés à y réaliser des offres publiques.

Investisseurs faisant l’objet de mesures restrictives

Les fonds iShares ne peuvent être offerts ou destinés aux résidents de pays dans lesquels (a) les fonds iShares ne sont pas autorisés ou enregistrés en vue leur commercialisation et dans lesquels ceci enfreindrait leur législation relative aux valeurs mobilières, (b) la diffusion d’informations relatives aux fonds iShares via Internet est interdite, et/ou BAUL n’est pas autorisée ou qualifiée pour procéder à de telles offres ou invitations. Ce site web et les informations qu’il contient ne constitue pas une publicité, une offre de vente ou la sollicitation d’une offre d’achat de tout titre des fonds iShares mentionnés sur ce site web, pas plus que lesdits titres ne sauraient être proposés ou vendus dans quelque pays que ce soit si lesdites opérations sont contraires à la législation relative aux valeurs mobilières du pays concerné.

Plus particulièrement, les actions des fonds iShares n’ont pas été, et ne seront pas enregistrées sous le régime du Securities Act 1933 des Etats-Unis (la "Loi de 1933") ou sous le régime de la législation relative aux valeurs mobilières de l’un quelconque des états des États-Unis. Les actions ne peuvent être offertes ou vendues directement ou indirectement aux États-Unis ou pour le compte d’aucune US Person, sauf exception en vertu du, ou dans le cadre d’une transaction non assujettie aux exigences réglementaires de la Loi de 1933 et de toute législation sur les valeurs mobilières d’un état des États-Unis. Toute ré-offre ou revente des actions aux États-Unis ou à des US Person peut constituer une infraction à la législation américaine. "US Person", désigne toute personne ou entité réputée être une "US Person" par la Securities Exchange Commission en vertu de la Rule 902(k) de la Loi de 1933 ou toute autre personne ou entité considérée comme telle par les administrateurs des fonds iShares. Pour obtenir une liste des personnes ou entités réputées être des « US Person », veuillez prendre contact avec votre conseiller commercial.

Les actions des fonds iShares ne peuvent, sauf exception, être acquises ou détenues par, ou acquises avec les avoirs d’un Plan ERISA. Un « Plan ERISA » est défini comme (i) tout plan de retraite assujetti au Title I du United States Employee Retirement Income Security Act de 1974 , tel qu’amendé (ERISA) ; ou, (ii) tout plan ou compte individuel d’épargne-retraite assujetti à la Section 4975 du United States Internal Revenue code de 1986,tel qu’amendé.

En outre, les actions des fonds iShares ne peuvent, sauf exception en vertu du, ou dans le cadre d’une transaction non assujettie aux exigences réglementaires du, US Investment Company Act de 1940, tel qu’amendé (la "Loi de 1940"), ou du US Commodity Exchange Act , tel qu’amendé (le "CEA"), le cas échéant, être acquises par une personne réputée être une US Person en vertu de la Loi de 1940 et de ses réglementations ou par une personne réputée être une US Person en vertu du CEA et de ses réglementations.

Aucun prospectus n’ayant été déposé auprès d’une commission de valeurs mobilières ou de toute autre autorité de réglementation au Canada, ou de ses provinces ou territoires, les fonds iShares n’ont en conséquence pas été autorisés à la commercialisation auprès du public au Canada et il n’est pas prévu qu’ils le soient à l’avenir. Ce site web ne saurait en aucune circonstance être considéré comme une publicité ou toute autre démarche en vue d’une offre publique de vente des actions au Canada. Aucun résident canadien, au sens de l’Income Tax Act (Canada) n’est autorisé à acquérir ou à recevoir des titres des fonds iShares à moins qu’il ne bénéficie d’une dérogation accordée à cet effet aux termes de la législation canadienne ou provinciale applicable.

Les utilisateurs de ce site web sont tenus d’immédiatement informer BAUL par email si une information à laquelle un utilisateur peut accéder sur ce site est susceptible de constituer une infraction aux lois et réglementations applicables de la part de l’utilisateur, de BlackRock ou d’un fonds iShares. Dans pareil cas, l’utilisateur sera tenu de (a) ne plus accéder à ce site web, (b) détruire immédiatement les informations (et l’ensemble des copies) qu’il a téléchargées ou imprimées à partir de ce site web, (c) ignorer lesdites informations, et (d) traiter lesdites informations de manière confidentielle et ne pas les diffuser.

Avertissements sur les risques

Risques d’investissement

Les fonds iShares peuvent ne pas être adaptés aux besoins de tous les investisseurs et BlackRock ne garantit pas les résultats des fonds iShares. Les résultats passés ne préjugent pas des résultats futurs. La valeur et le cours des actions ou parts (pouvant être négociées sur des marchés limités) des fonds iShares, et les revenus ainsi générés, pourront enregistrer des mouvements tant à la hausse qu’à la baisse et, par conséquent, les investisseurs sont susceptibles de ne pas recouvrer la totalité des montants investis. Lorsqu’un investisseur investit dans un fonds iShares libellé dans une devise autre que la devise du pays dont il est résident, le rendement généré par ledit investissement peut augmenter ou diminuer suite aux fluctuations du taux de change.

Le rendement en capital et le revenu de chaque fonds iShares sont basés sur la plus-value du capital et le revenu sur les titres qu’il détient, moins les dépenses engagées. Ainsi, le rendement de chaque fonds iShares est susceptible de fluctuer en réponse aux variations de ladite plus-value du capital et dudit revenu. De plus, les titres dans un indice de référence peuvent engendrer des revenus inférieurs aux placements en valeurs à revenu fixe et aux investissements boursiers visant à répliquer d’autres marchés, segments ou secteurs, différents de ceux d’un fonds iShares. Dans la mesure où certaines bourses étrangères peuvent être ouvertes des jours où les actions d’un fonds iShares ne sont pas évaluées, la valeur des titres d’un portefeuille d’un fonds iShares peut être modifiée certains jours où les actionnaires ne seront pas en mesure d’acheter ou de vendre les actions d’un fonds iShares.

Les mouvements des taux de change sont susceptibles d’affecter la valeur des investissements qui impliquent une exposition aux devises étrangères.

Certains fonds iShares peuvent utiliser des instruments financiers dérivés. Pour de plus amples informations à ce sujet, veuillez vous reporter au prospectus concerné. L’utilisation d’instruments financiers dérivés implique des risques spécifiques et les fonds iShares sont susceptibles d’être exposés au risque de crédit relevant des parties avec lesquelles ils négocient.

Un investissement dans un fonds iShares implique souvent d’investir sur des marchés internationaux. En outre, les risques habituels associés aux activités d’investissement, les opérations internationales impliquent le risque de perte de tout ou partie d’un capital du fait de fluctuations défavorables dans les taux de change, de conflits surgissant entre normes comptables généralement reconnues ou de l’instabilité économique ou politique d’autres pays. La valeur des investissements dans des fonds iShares investissant dans des économies et des marchés qui peuvent être moins développés que d’autres (notamment les marchés émergents) peut être sujette à une plus grande volatilité due à des incertitudes plus fortes quant au fonctionnement de ces marchés et à la possibilité de volumes de négociation plus faibles.

Les niveaux d’imposition, le statut fiscal des fonds iShares, l’imposition des investisseurs et tous avantages en matière fiscale sont susceptibles d’être modifiés. Toute modification de la législation fiscale d’une juridiction dans laquelle un fonds iShares est autorisé à la commercialisation, obtient une cotation secondaire, ou est commercialisé ou investi, peut affecter le statut fiscal du fonds iShares, affecter la valeur des investissements du fonds iShares concerné dans la juridiction en question, affecter la capacité du fonds iShares concerné à réaliser son objectif d’investissement, et/ou altérer les revenus après impôts des investisseurs. La disponibilité ainsi que la valeur de tout avantage fiscal offert aux investisseurs dépendent des situations personnelles des investisseurs. Les renseignements fiscaux fournis sur ce site web et dans les documents qui y sont présentés ne sont pas exhaustifs et ne sauraient constituer un conseil juridique ou fiscal. Tout investisseur potentiel est prié de consulter son conseiller fiscal afin qu’il analyse sa situation fiscale particulière et les effets fiscaux d’un investissement dans les fonds iShares.

Les fonds Swap

Les fonds iShares dont la dénomination comprend le terme « swap » sont des fonds investissant dans des swaps. Ces fonds swap concluent des conventions de swap totalement financées avec une contrepartie en vue d’atteindre leur benchmark respectif. Les transactions swap sont soumises au risque que les contreparties ne respectent pas leurs obligations. Si cela survient, le fond concerné peut subir une perte. Les fonds swap tentent d’atténuer leur exposition au risque de crédit de leur contrepartie en obtenant des sûretés de la contrepartie qui seront détenues par un agent des sûretés qui est une partie tierce. En cas de défaut de la contrepartie ou de l’agent des sûretés, les fonds peuvent encore être exposés à un risque de contrepartie.

Dans certaines circonstances, les contreparties peuvent mettre anticipativement fin aux conventions de swap, ce qui peut avoir une influence sur le rendement des fonds swap. En outre, les contreparties peuvent essayer de transférer au fonds concerné la charge de coûts additionnels relatifs à la couverture de risques sous les swaps. Dans l’hypothèse où un fonds swap est incapable de conclure des conventions de swap appropriées ou de maintenir de telles conventions à des conditions acceptables, il est possible que le fonds ne soit pas capable d’atteindre son objectif et de respecter sa politique d’investissement à moins qu’il ne puisse atteindre son benchmark par d’autres moyens.

Informations importantes :

Les informations importantes relatives aux fonds iShares figurent dans les prospectus, les Documents d’informations clés pour l’investisseur et les rapports périodiques des fonds iShares. Des exemplaires de ces documents peuvent être obtenus gratuitement sur ce site web, auprès de votre courtier ou conseiller financier ou auprès de l’agent iShares en Belgique (J.P. Morgan Europe LTD, 1 Boulevard du Roi Albert II, B-1210 Bruxelles, Belgique). Veuillez vous référer aux prospectus des fonds iShares pour une description complète des risques que comporte l’investissement dans les fonds.

Exchange Traded Funds (ETF)

Les actions des fonds iShares peuvent être achetées ou vendues sur une ou plusieurs bourses (marché secondaire) à tout moment du jour via un intermédiaire autorisé. Les actions des fonds iShares peuvent uniquement être souscrites ou rachetées directement avec les fonds iShares (marché primaire) par des participants agréés, dans des volumes de création/rachat très importants.

En investissant dans un fonds iShares, vous achetez des actions dans une société qui sera cotée sur une ou plusieurs bourses. Le cours des actions sera déterminé par l’offre et la demande. Il n'est pas nécessairement identique à la valeur par action des actifs de ce fonds iShares. Le cours de l’action pourra à tout moment être à escompte ou à prime par rapport à sa valeur liquidative. Toutefois, compte tenu de la structure des ETF, il est prévu qu’un écart significatif (positif ou négatif) du cours de l’action par rapport à sa valeur liquidative ne persistera probablement pas à long terme.

Des sociétés liées à BAUL peuvent agir en tant que teneur de marché des titres des fonds iShares. De plus, BlackRock, ses employés et d’autres fonds gérés par BlackRock peuvent, le cas échéant, acquérir ou détenir des titres des fonds iShares, des participations dans les titres sous-jacents aux titres des fonds iShares, ou des options sur titres des fonds iShares et peuvent acquérir ou céder, pour compte propre ou pour compte de tiers, des titres.

Conseil en investissements

Le contenu de ce site web est général par nature et vise à informer les investisseurs, les investisseurs potentiels et leurs intermédiaires professionnels de l’existence des fonds iShares et des éventuels avantages et risques à y investir. Ce site web n’a pas pour objet de proposer un conseil spécifique en matière d’investissements, en compris mais sans y être limité un conseil en investissements, un conseil financier, juridique, comptable ou fiscal, ou de faire une quelconque recommandation quant au caractère approprié des fonds iShares compte tenu de la situation particulière d’un investisseur donné. Si vous souhaitez bénéficier d’un conseil en matière d’investissements, veuillez prendre contact avec un courtier indépendant ou un conseiller financier. Vous êtes invités à solliciter des conseils appropriés portant sur les titres, la fiscalité et les dispositions législatives qui s’appliquent à vous, et ce, avant toute décision d’investissement.

Droits de propriété intellectuelle

« iShares® » est une marque déposée détenue par BlackRock Institutional Trust Company, N.A. Toutes les autres marques commerciales, marques de service ou marques déposées mentionnées dans le présent document appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

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Blanchiment d’argent

En raison de la réglementation en matière de lutte contre le blanchiment d’argent, des documents supplémentaires peuvent vous être demandés par BlackRock et/ou votre intermédiaire financier à des fins d'identification au moment où vous effectuez un investissement. Pour plus d’information à ce sujet, veuillez vous reporter aux prospectus et autres documents de constitution des fonds iShares.

Communications téléphoniques

Pour votre protection, les appels téléphoniques sont généralement enregistrés.

Information sur les indices

' Barclays Capital ' est une marque commerciale de Barclays Capital, le pôle de banque d’investissement de Barclays Bank PLC (' Barclays Capital ') et est utilisée sous licence par BlackRock Advisors (UK) Limited. Doté d’un business model distinct, Barclays Capital fournit des solutions de financement et de gestion des risques aux entreprises,institutions financières, gouvernements et organisations internationales. Barclays Capital compile, conserve et détient les droits exclusifs relatifs Barclays Capital US Government Inflation-Linked Bond Index, Barclays Capital US Treasury 1-3 Year Term Index, Barclays Capital US Treasury 10 Year Term Index, Barclays Capital UK Government Inflation-Linked Bond Index, Barclays Capital Euro Aggregate Bond Index, Barclays Capital Euro Corporate Bond Index, Barclays Capital Euro Corporate 1-5 Year Bond Index, Barclays Capital Euro Corporate ex Financials Bond Index, Barclays Capital Euro Corporate ex Financials 1-5 Year Bond Index, Barclays Capital Euro Government Bond 10-15 yr Term Index, Barclays Capital Euro Government Bond 1-3 Year Term Index, Barclays Capital Euro Government Bond 15-30 Year Term Index, Barclays Capital Euro Government Bond 5 Year Term Index, Barclays Capital Euro Government Bond 5-7 yr Term Index, Barclays Capital Euro Government Bond 10 Year Term Index, Barclays Capital Euro Government Inflation-Linked Bond Index, Barclays Capital Euro Treasury Bond Index, Barclays Capital Euro Short Treasury (0-12 Months) Bond Index, Barclays Capital World Government Inflation-Linked Bond Index et Barclays Capital Global Aggregate Bond Index (ensemble les « indices »). Les iShares ETFs ne sont ni sponsorisés, cautionnés, vendus ou promus par Barclays Capital et Barclays Capital n’effectue aucune déclaration concernant le caractère opportun d’un investissement dans ces fonds.

Copyright © 2010, Citigroup Index LLC. Tous droits réservés. CITIGROUP est une marque déposée et une marque de service de Citigroup Inc. ou de ses filiales, elle est utilisée et enregistrée dans le monde entier. Elle est utilisée sous licence à certaines fins par BlackRock Advisors (UK) Limited et certaines de ces filiales. La reproduction sous quelque forme que ce soit des données et des informations de Citigroup est interdite, sauf consentement écrit préalable de Citigroup Index LLC (« Citigroup »). Citigroup ne sponsorise, ne recommande, ne vend ni ne promeut l'iShares ETF, et Citigroup ne fait aucune déclaration quant à l’opportunité d’un investissement dans ce fonds. Compte tenu de la possibilité d’une erreur humaine ou technique, Citigroup ne peut garantir l’exactitude, la pertinence, l’exhaustivité ou la disponibilité de toute donnée et information et décline toute responsabilité en cas d’erreurs, d’omissions ou de résultats obtenus suite à l’utilisation de ces données et informations. CITIGROUP NE DONNE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS , MAIS SANS S’Y ETRE LIMITE, DE GARANTIE QUANT À LA QUALITÉ COMMERCIALE OU AU CARACTÈRE ADAPTÉ À UN USAGE OU UN OBJECTIF PARTICULIER. Citigroup n’est en aucun cas responsable de tout dommage direct, indirect ou spéciaux ou consécutifs, liés à une utilisation des données et des informations de Citigroup.

« ‘STOXX’ », ‘EURO STOXX 50®’ et ‘STOXX Europe 50’ constituent du matériel exclusif protégé par des droits d’auteur et des marques commerciales déposées et/ou des marques de service de STOXX Limited et sont utilisées sous licence à certaines fins par BlackRock Advisors (UK) Limited et iShares II plc. iShares EURO STOXX 50 et iShares STOXX Europe 50 ne sont pas sponsorisés, cautionnés, vendus ou promus par STOXX et STOXX n’effectue aucune déclaration concernant le caractère opportun d’un investissement dans ces fonds.

'STOXX', 'EURO STOXX 50®', 'EURO STOXX® Mid', 'EURO STOXX® Select Dividend 30', 'EURO STOXX® Small', 'EURO STOXX® Total Market Growth Large' et 'EURO STOXX® Total Market Value Large' sont des constituent du matériel exclusif protégé par des droits d’auteur et des marques commerciales déposées et/ou des marques de service de STOXX Limited et sont utilisées sous licence à certaines fins par BlackRock Advisors (UK) Limited. Les iShares ne sont ni sponsorisés, cautionnés, vendus ni promus par STOXX, et STOXX n'effectue aucune déclaration concernant le caractère opportun d'un investissement dans ces fonds.

Dow Jones et Dow Jones Asia/Pacific Select Dividend 30 Index sont des marques de service de Dow Jones & Company, Inc. et font l’objet d’une licence détenue pour certains motifs par BlackRock Advisors (UK) Limited. L'iShares ETF ne sont ni sponsorisés, ni cautionnés, ni vendus ni promus par Dow Jones et Dow Jones ne fait aucune déclaration concernant le caractère opportun d’un investissement dans ces fonds.

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L’indice FTSE/Xinhua China 25 est calculé par ou pour le compte de FTSE/Xinhua Index Limited (' FXI '). FXI ne sponsorise, ne cautionne ni ne promeut le fonds iShares FTSE/Xinhua China 25. Tous les droits d’auteur relatifs aux valeurs de l’indice et à la liste des valeurs mobilières comprenant l’indice demeurent la propriété de FXI. BlackRock Advisors (UK) Limited s’est vu accorder par FXI une licence lui permettant d’utiliser les droits d’auteur dans le cadre de la création de ce produit. ' FTSE™ ' est une marque commerciale détenue conjointement par London Stock Exchange plc et Financial Times Limited. ' Xinhua ' est une marque de service et une marque commerciale de Xinhua Finance Limited. Toutes les marques font l’objet d’une licence par FXI.

Markit iBoxx est une marque commerciale de International Index Company Limited (' IIC ') et est utilisée sous licence par BlackRock Advisors (UK) Limited. IIC n'approuve, ne cautionne ni ne recommande BlackRock Advisors (UK) Limited ou iShares plc. Ces produits ne sont ni sponsorisés, ni cautionnés, ni vendus par IIC et IIC n'effectue aucune déclaration concernant le caractère opportun d'un investissement dans ces fonds.

iBoxx et l’indice Markit iBoxx € Covered Index sont des marques commerciales de International Index Co. et sont utilisées sous licence par BlackRock Advisors (UK) Limited. L’indice Markit iBoxx Euro Covered appartient à International Index Co. et est utilisé sous licence. L'iShares ETF n’est pas sponsorisé, cautionné, vendu ou promu par International Index Co.

Les informations et l’indice JP Morgan EMBI Global Core Index™ (l’ ' Indice ') ont été obtenus auprès de sources considérées comme fiables, mais J.P. Morgan Securities Inc (' JPMorgan ') ne garantit ni leur exactitude ni leur exhaustivité. L’utilisation des informations et de l’Indice est sujette à autorisation. Les informations et l’Indice ne peuvent être copiés, utilisés ou diffusés sans l’accord exprès préalable de JPMorgan. Copyright 2010, JPMorgan Chase & Co. Tous droits réservés. ' JPMorgan ' et l’Indice sont des marques déposées de JPMorgan Chase & Co. et leur utilisation par BlackRock Advisors (UK) Limited à des fins précises fait l’objet d’une licence. L'iShares ETF qui réplique l’Indice, n’est pas sponsorisé, cautionné, vendu ni promu par JPMorgan et JPMorgan n’effectue aucune déclaration quant à l’opportunité d’un investissement dans ce produit.

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